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Nouveau train d'économies dans les hôpitaux

Un train d'économies budgétaires frappe les hôpitaux en ce début d'années. Certaines font partie de la nouvelle convention hôpitaux/organismes assureurs (intégration du mini-forfait dans le BMF), d'autres pas (interdiction du cumul des honoraires ambulatoires et par admission).

8 janvier 2014

Encore des économies frappant les hôpitaux, annonce l'Absym dans son email d'information à ses membres... Elles concernent d'une part la facturation des journées d'hospitalisation (jour d'admission et jour de sortie) et l'intégration du mini-forfait dans le BMF et d'autre part la modification du financement en cas de réadmission et l'interdiction de cumul des honoraires forfaitaires ambulatoires et des honoraires forfaitaires par admission.
Ainsi, l'interdiction de cumul des honoraires forfaitaires ambulatoires et des honoraires forfaitaires par admission doit rapporter 12,7 millions d'euros. L'Inami a constaté que des honoraires forfaitaires ambulatoires et des honoraires forfaitaires par admission du même type sont régulièrement cumulés le même jour, notamment lorsqu'un patient est hospitalisé suite à une prise en charge au service d'urgences.
Les honoraires suivants sont concernés : 460703, 460784, 460821, 460670, 460795, 460972, 460994, 461016, 591102, 591124, 591146 et 591603, 592815, 592911, 593014, 593110, 592852, 592955, 593051 et 593154.
En outre, il a été décidé à la demande du ministre de responsabiliser les hôpitaux en cas de nouvelle réadmission rapidement après la précédente. Le financement variable par admission (les forfaits par admission) sont donc désormais limités à 82 % en cas de réadmission d'un patient dans le même hôpital dans un délai de 10 jours suivant la précédente admission.
" La mesure ne s'applique pas à l'hôpital de jour (hôpital de jour chirurgical et médical). Les hôpitaux psychiatriques sont également exclus de cette mesure mais elle s'applique bien aux hôpitaux G et Sp isolés. Cette mesure concerne toutes les (ré)admissions à partir du 1er janvier 2014. "
On parle notamment des honoraires forfaitaires 460784, 591102, 591124, 591146 et 591603 ainsi que les 590181 et 590203.
En outre, sauf pour les hôpitaux Sp et G isolés, il y a des changements au niveau de l'admission afin d'économiser un jour (lorsque l'admission du patient a lieu avant 12 heures le jour d'admission et son départ se fait après 14 heures, le montant par journée est comptabilisé le jour de l'admission).
Enfin, il a été décidé l'intégration du " mini-forfait " dans le Budget des moyens financiers de l'hôpital étant donné la forte hausse constatée ces dernières années du nombre de mini-forfaits facturés (de 598.352 en 2007 à 791.438 en 2012) ainsi qu'un écart important du volume de facturation du mini-forfait entre hôpitaux.

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