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Gynécologie : conflit entre SECM et médecins

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Les conflits entre médecins et Inami (Service d'évaluation et de contrôle médicaux-SECM) reposent essentiellement sur des considérations monétaires. C'est ce qu'a révélé le fonctionnaire de l'Inami Jo Maebe au congrès des gynécologues flamands. Le SECM veut surtout encadrer la surconsommation - la prévention se fait via des adaptations de la nomenclature.

Wouter Colson - 15 juin 2017

Les conflits peuvent entraîner une dynamique positive, a souligné Jo Maebe au Congrès de la Vlaamse Vereniging van Obstetrie en Gynaecologie (VVOG). Toutefois lorsque le médecin ment sur la réalité des prestations, il devra cracher au bassinet. C'est en effet dans ce contexte que les amendes sont les plus importantes : de 50% des prestations non réalisées à 200%. Dans ce dernier cas, il paie le plus souvent 150% plus 50% avec un sursis de trois ans.

Ainsi, Maebe mentionne ce gynécologue qui prescrivait dans 73% de ses consultations une coloscopie avec analyse microscopique alors qu'en moyenne on en prescrit dans 13% des cas. Le médecin a gagné avec cette entourloupe 30.000 euros pour 2.981 coloscopies. Armé d'arguments EBM, l'Inami lui a infligé une amende de 5.000 euros - le maximum.

De 2002 à 2011, le nombre de coloscopies est descendu de 394.000 à 290.000 via une adaptation de la nomenclature, dont bénéfice pour l'Inami de 2,5 millions d'euros.

Mais attraper les contrevenants reste complexe : Ces deux dernières années, le SECM a pu faire aboutir à peine dix dossiers de gynécologues.

Mais de nombreux gynécologues siègent au conseil technique médical (CTM) en raison des nombreux actes techniques de cette spécialité. En octobre de l'année passée, le CTM s'est penché sur l'adaptation de la nomenclature pour la cardiotocographie pour les grossesses à faible risque. Or dans 75% de cas de grossesse, on trouve le numéro de nomenclature correspondant alors que le KCE (centre fédéral d'expertise) considère cet examen comme pas indispensable.

A partir du 1er juin, il y a des mesures qui sont d'application en biologie clinique qui sont importantes pour les gynécologues : le screening du cytomégalovirus et du toxoplasma gondii est limité en cas de grossesse.

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