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Modifications pour les trajets de soins diabète

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La réglementation des trajets de soins change à partir du 1er mai 2018 pour les prestations d'éducation au diabète, pour le remboursement du matériel d'autogestion et pour les honoraires forfaitaires des spécialistes (trajets de soins diabète de type 2 et insuffisance rénale chronique).

Laurent Zanella - 5 avril 2018

Concernant l'éducation au diabète, deux mesures disparaîtront au premier mai : les 3 différents modules d'éducation de départ, de suivi et complémentaire et l'obligation de suivre l'éducation dans certaines situations critiques.

Le patient aura désormais droit à cinq prestations d'éducation au diabète par an, dont au moins une à domicile. Chaque patient aura également droit à cinq prestations supplémentaires, une seule fois et à condition qu'au moins une prestation de la première série ait été dispensée à son domicile. Ces cinq prestations supplémentaires pourront être dispensées au cours de l'année civile de la première série de cinq prestations d'éducation, ou au cours de l'année civile suivante. Ceci vaut pour chaque patient, qu'il ait reçu ou non dans le passé une éducation via la convention diabète, ou une éducation aux soins autonomes par des infirmiers relais.

L'éducation au diabète peut être dispensée au domicile du patient, au cabinet ou en groupe. Une séance en groupe dure 2 heures, avec un maximum de dix participants. Pour ceci, trois nouveaux codes de nomenclature voient le jour : éducation au cabinet, au domicile ou en groupe.

Dispositions transitoires jusque fin 2018

Le médecin généraliste pourra encore prescrire des prestations d'éducation au diabète selon l'ancienne réglementation (éducation de départ, de suivi et complémentaire) jusqu'au 31 décembre 2018.

Changements concernant le remboursement du matériel d'autogestion

À partir du 1er mai 2018, les patients suivant un trajet de soins diabète de type 2 ont droit au remboursement du matériel d'autogestion, mais uniquement à condition qu'ils entament ou suivent déjà un traitement à l'insuline ou avec un incrétino-mimétique.

Changements concernant les honoraires forfaitaires des spécialistes

À partir du 1er mai 2018, la mutualité ne paiera plus d'honoraire forfaitaire au médecin spécialiste lorsque son patient engagé dans un trajet de soins diabète de type 2 passe en convention diabète. Une exception toutefois : le médecin spécialiste continuera de percevoir un honoraire forfaitaire si son patient en trajet de soins diabète de type 2 passe temporairement dans le groupe C1 de la convention diabète.

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