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Le médecin biologiste peut refuser des analyses discutables et onéreuses

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Le Conseil national de l'Ordre des médecins était récemment interrogé sur la possibilité, pour le médecin biologiste, de refuser de procéder à des analyses dont l'intérêt est discuté sur le plan scientifique et qui sont onéreuses pour le patient.

19 octobre 2023

Après avoir rappelé les fondements de la liberté thérapeutique du médecin dans la loi et dans la déontologie médicale, l'Ordre précise toutefois que cette liberté n'est pas absolue. "[Le médecin] est guidé dans ses choix par les données scientifiques pertinentes et son expertise, tout en tenant compte des préférences du patient. Il agit avec dévouement et compétence dans l'intérêt du patient et le respect de ses droits, en prenant en considération les moyens globaux mis à sa disposition par la société." De ce bref passage, l'autonomie du médecin ressort préservée. Cela a pour corollaire qu'il peut refuser de poser un acte de soin, demandé par un patient ou par un confrère, qu'il estime inapproprié du point de vue médical.

Refus motivé

En ce qui concerne plus particulièrement le médecin biologiste, le principe est le même. Il a la responsabilité de dispenser des soins de qualité. Pour ce motif, il peut tout à fait refuser de procéder à une analyse qu'il estime injustifiée sur le plan médical et contraire à l'intérêt du patient, notamment parce qu'elle est onéreuse et ne bénéficie pars d'un remboursement par l'Inami. "La confraternité requiert qu'il en informe rapidement le médecin prescripteur en lui précisant les motivations de sa décision", précise encore l'Ordre. "Si le médecin prescripteur estime devoir maintenir sa prescription, ce dernier assure la continuité de ses soins en orientant le patient vers un autre médecin biologiste, lequel appréciera la suite à réserver à la demande d'analyse. Le médecin biologiste explique au patient les raisons médicales de son refus dans des termes nuancés et respectueux de son confrère prescripteur. À la demande du patient, le médecin biologiste lui renseigne lui-même d'autres confrères."

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