La radiothérapie stéréotaxique soumise à enregistrement obligatoire

Pour pouvoir facturer l'une des quatre prestations de radiothérapie stéréotaxique, vous avez l'obligation d'enregistrer les séries de radiothérapie stéréotaxique auprès de la Fondation Registre du Cancer, dans un module d'enregistrement destiné à cet effet.
Depuis le 1er janvier 2020, un honoraire forfaitaire peut être attesté pour une série d'irradiations stéréotaxiques dans les cas suivants :
- tumeurs primaires, à l'exception de tumeurs cérébrales (444636-444640)
- oligométastases, à l'exception de métastases cérébrales (444651-444662)
- tumeurs cérébrales malignes et métastases cérébrales (444673-444684)
- tumeurs cérébrales non malignes et malformations artério-veineuses (MAV) (444695-444706).
Chacune de ces prestations est rémunérée à K 2000.
Maxima
La radiothérapie stéréotaxique n'est possible qu'après un avis multidisciplinaire. Il s'agit en effet d'une irradiation externe complexe, avec au moins 6 Gy par fraction, ce qui permet d'irradier la lésion avec une grande précision.
Par patient, vous pouvez attester au maximum :
- trois fois une série de radiothérapie stéréotaxique par période de 12 mois et par organe,
- et au total six fois par période de 12 mois pour le corps entier.
Il est possible d'attester la radiothérapie stéréotaxique de 5 oligométastases maximum. Indépendamment du nombre de lésions distinctes, une seule série d'irradiations est attestable pour des localisations cérébrales.
Module d'enregistrement
Les données relatives aux séries de radiothérapie stéréotaxique effectuées doivent être enregistrées auprès de la Fondation Registre du Cancer. Cliquez ici pour visualiser le contenu du module d'enregistrement. Pour pouvoir attester la prestation, les données suivantes doivent obligatoirement être enregistrées : les données d'identification, l'indication pour l'irradiation (type de tumeur, localisation, tumeur primaire, lésion métastatique), les paramètres techniques relatifs à l'irradiation, l'état général du patient et les autres traitements oncologiques éventuels. Ces données permettront d'évaluer la qualité et le coût des soins prodigués. À long terme, elles offriront également une vue d'ensemble sur la mortalité et l'incidence des récidives et des cancers secondaires, ce qui permettra une évaluation de la politique nationale à cet égard. Tous les chefs des services agréés de radiothérapie recevront les instructions nécessaires.
Si vous avez des questions concernant l'enregistrement, vous pouvez les adresser à : StereotacticRT@kankerregister.org